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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX
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CROUSTILLO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CROUSTILLO
MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92433921
Date de dépôt :
10/09/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2022

Présentation de la marque CROUSTILLO

Déposée le 10 septembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CROUSTILLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MADEMOISELLE DE MARGAUX domicilié(e) 1, Route De l'Isle Vincent - 33460 - MARGAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 784 037 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CROUSTILLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433921.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CROUSTILLO est expirée depuis le 10 septembre 2022.

MADEMOISELLE DE MARGAUX a également déposé les autres marques suivantes : PIQUETS DE VIGNE , ROSEE DU MEDOC , MADEMOISELLE DE MARGAUX , CHARLES SPRENGNETHER , MADEMOISELLE DE MARGAUX , PIQUETS DU MEDOC , LES SARMENTS , LES GUINETTES SPECIALITE DE CADIOT-BADIE BORDEAUX , GUINETTE , MADEMOISELLE DE MARGAUX


MADEMOISELLE DE MARGAUX, Société par actions simplifiée - 1, Route De l'Isle Vincent - 33460 - MARGAUX - France - SIREN 444784037


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-08

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2002 n°2227489 - Publication au BOPI 2002-09-06

Inscription le 7 août 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°188319 - Publication au BOPI 1995-08-07

Inscription le 24 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°421082 - Publication au BOPI 2005-10-24

Inscription le 10 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191665 - Publication au BOPI 1995-11-10

Inscription le 23 juillet 2001 - Changement de dénomination n°327273 - Publication au BOPI 2001-07-23

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2012 n°2498586 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-04

Confiserie, chocolat, chocolats et confiserie en particulier une boîte ou un sachet contenant des bonbons de chocolat, chocolats fourrés ou remplis d'apéritif, vin, liqueur, alcool et enrobés de chocolat ou contenant des morceaux de fruits divers, noisettes, amandes, noix de coco cacahuètes, céréales, riz soufflé, parfumés ou non, soupoudrés de granulés de chocolat